1. Introduction
Les présentes Conditions générales régissent l'utilisation du site Web de Future Form™ et l'achat de tout produit sur celui-ci.
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Les conditions qui régissent l'utilisation de ce site Web et l'achat de tout produit sur celui-ci. Utilisez l'index pour accéder directement à une clause, ou copiez un lien pour en transmettre une en particulier.
Les présentes Conditions générales régissent l'utilisation du site Web de Future Form™ et l'achat de tout produit sur celui-ci.
Tout le contenu du site Web de Future Form™, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de Future Form™ ou de ses fournisseurs et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Il est permis de télécharger temporairement une copie de tout document téléchargeable du site Web de Future Form™, uniquement pour une consultation personnelle, non commerciale et temporaire.
Les produits Future Form™ sont fournis « tels quels », sauf lorsqu'ils sont expressément couverts par la garantie limitée de Future Form™ contre les défauts de fabrication.
Future Form™ n'offre aucune autre garantie, expresse ou implicite, au-delà de celles expressément énoncées dans les conditions de garantie. Cela comprend, sans s'y limiter, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou d'absence de contrefaçon de la propriété intellectuelle ou d'autres droits.
En aucun cas Future Form™, ses administrateurs, employés, sociétés affiliées ou fournisseurs ne pourront être tenus responsables de dommages, y compris, sans s'y limiter, les dommages liés à la perte de données ou de profits, ou à une interruption des activités, découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site Web ou les produits, dans toute la mesure permise par la loi. Sans limiter ce qui précède, Future Form™ n'est pas responsable des pertes indirectes ou consécutives découlant de retards de production, d'expédition ou de livraison, notamment, sans s'y limiter, la perte de revenus, la perte de chiffre d'affaires, la perte d'occasions d'affaires, les dépenses publicitaires ou toute autre perte commerciale.
Les documents figurant sur le site Web de Future Form™ peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Future Form™ ne garantit pas que les documents de son site Web sont exacts, complets ou à jour.
Future Form™ n'a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n'est pas responsable du contenu de ces sites.
Future Form™ peut réviser les présentes Conditions générales en tout temps et sans préavis. L'utilisation continue du site Web constitue une acceptation des conditions révisées.
Les présentes Conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de l'Estonie. Vous acceptez de manière irrévocable la compétence exclusive des tribunaux estoniens pour tout litige découlant des présentes Conditions générales ou s'y rapportant. Cela s'applique quel que soit le lieu où se trouve le client ou la destination des marchandises expédiées.
Les utilisateurs s'engagent à utiliser le site Web de Future Form™ et ses produits de manière légale et éthique. Toute utilisation abusive, activité frauduleuse ou violation des présentes Conditions générales peut entraîner la suspension de l'accès ou le refus de service.
Les produits de thérapie par lumière rouge Future Form™ ne sont pas des instruments médicaux et ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie.
Les clients devraient consulter un professionnel de la santé avant d'utiliser les produits, surtout s'ils ont des problèmes de santé préexistants ou suivent un traitement médical. Future Form™ n'est pas responsable des effets indésirables découlant de l'utilisation ou de la mauvaise utilisation de ses produits.
Toutes les commandes passées sur le site Web sont sujettes à acceptation et à disponibilité.
Future Form™ se réserve le droit d'annuler toute commande à sa discrétion, notamment, sans s'y limiter, en cas de soupçon de fraude, d'erreur de prix ou de problème d'approvisionnement.
Les prix sont indiqués en USD, en EUR ou dans une autre devise précisée et incluent tous les frais applicables, les taxes de vente, les droits de douane et les frais d'importation standards selon les conditions en vigueur au moment de la commande.
Aucuns frais supplémentaires ne seront facturés aux clients à la livraison dans des conditions d'expédition normales.
Toutefois, tous les prix peuvent être rajustés conformément à la clause Rajustements et surcharges des frais d'expédition, notamment, sans s'y limiter, en cas de surcharges imposées par les transporteurs, de frais pour risque de guerre et d'autres hausses de coûts externes extraordinaires.
Future Form™ livre partout dans le monde, mais ne peut pas garantir les délais de livraison en raison des formalités douanières, des retards des transporteurs ou de circonstances imprévues.
Les clients sont responsables de fournir des renseignements d'expédition exacts. Future Form™ n'est pas responsable des envois perdus ou retardés en raison d'une adresse erronée fournie par le client.
Les prix incluent les taxes applicables, les droits de douane et les frais d'importation standards selon les conditions en vigueur au moment de la commande.
Les frais supplémentaires découlant de surcharges imposées par les transporteurs, de changements réglementaires ou d'événements externes extraordinaires (notamment, sans s'y limiter, une guerre, des sanctions ou des perturbations de la chaîne d'approvisionnement) ne sont pas inclus et peuvent être facturés séparément au client.
Future Form™ n'est pas responsable des pertes indirectes ou consécutives découlant de retards d'expédition ou de livraison, notamment, sans s'y limiter, la perte de revenus, les coûts engagés ou l'interruption des activités.
Tous les tarifs d'expédition, frais de transport et coûts logistiques sont établis selon les conditions en vigueur au moment de la soumission.
Future Form™ se réserve le droit de rajuster les frais d'expédition après la passation d'une commande en cas de hausses imposées par les transporteurs, les transitaires ou les autorités, indépendantes de sa volonté.
Ces rajustements peuvent comprendre, sans s'y limiter :
Ces frais supplémentaires sont à la charge du client et peuvent être facturés avant la livraison ou devoir être payés avant que l'envoi ne poursuive sa route vers sa destination finale.
Les annulations ou modifications de commande demandées par le client sont régies par les conditions ci-dessous. Toutes les demandes d'annulation doivent être présentées par écrit et sont soumises à l'approbation de Future Form™.
Si une commande est annulée avant le début de la production ou de la fabrication, des frais d'annulation et de traitement pouvant atteindre 10 % du prix d'achat de l'article annulé peuvent s'appliquer. Ces frais couvrent le traitement administratif, les frais de traitement des paiements et la réservation des stocks.
Si une commande est annulée après le début de la production, mais avant l'expédition, des frais d'annulation pouvant atteindre 20 % du prix d'achat de l'article annulé peuvent s'appliquer. Ces frais reflètent la préparation de la production, l'affectation des matériaux, la main-d'œuvre et les frais de traitement non remboursables.
Si une commande est annulée après l'expédition du produit, des frais d'annulation et de remise en stock pouvant atteindre 30 % du prix d'achat peuvent s'appliquer. Les frais d'expédition, les frais d'expédition de retour, les frais de douane et les frais de transport ne sont pas remboursables et demeurent à la charge du client.
Les produits retournés doivent être non utilisés, intacts et dans leur emballage d'origine. Future Form™ se réserve le droit d'inspecter les articles retournés et de refuser le remboursement si les conditions de retour ne sont pas respectées.
Les produits fabriqués sur mesure, personnalisés ou sur commande sont fabriqués expressément pour le client et ne peuvent pas être revendus.
Si un produit sur mesure ou sur commande est annulé :
Les commandes sur mesure déjà en production ou terminées ne donnent pas droit à un remboursement complet, sauf si le produit est défectueux à la réception.
Tous les frais de traitement des paiements facturés par des fournisseurs de paiement tiers ne sont pas remboursables et peuvent être déduits de tout remboursement approuvé.
Les remboursements approuvés sont versés sur le mode de paiement d'origine et sont généralement traités dans un délai de 7 à 14 jours ouvrables, selon le fournisseur de paiement et l'institution financière.
Les clients peuvent demander un retour dans les 60 jours suivant la date de livraison, à condition que le produit soit non utilisé et dans son emballage d'origine.
Future Form™ se réserve le droit de refuser les retours ou les remboursements de produits utilisés, endommagés ou modifiés.
Comme les produits sont fabriqués sur commande, les retours sont limités. Les produits fabriqués sur mesure ou personnalisés ne peuvent pas être retournés, sauf s'ils sont défectueux à la réception.
Les frais d'expédition de retour sont à la charge du client, sauf si le produit est défectueux ou non conforme.
Les clients situés dans l'Union européenne disposent d'un droit légal de se rétracter de leur achat dans les 14 jours suivant la livraison, sans avoir à donner de motif, conformément à la directive 2011/83/UE.
Pour exercer ce droit, le client doit aviser Future Form™ par écrit dans les 14 jours suivant la livraison, au moyen de la fonction de rétractation de notre site Web ou en nous écrivant à info@futureformofficial.com.
Les frais d'expédition de retour sont entièrement à la charge du client. En raison de la taille, du poids et de la complexité du transport de nos produits, les frais de retour estimés varient considérablement selon la catégorie de produit :
Il s'agit uniquement d'estimations. Les frais réels dépendent de l'emplacement du client, des tarifs des transporteurs et des exigences d'emballage au moment du retour. Le client est responsable d'organiser et de payer la totalité de l'expédition de retour.
Les produits doivent être retournés non utilisés, non installés et dans leur emballage d'origine. Future Form™ se réserve le droit de déduire de tout remboursement un montant correspondant à la dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.
Les produits fabriqués sur mesure ou sur commande sont exclus du droit de rétractation en vertu de l'article 16, point c), de la directive 2011/83/UE et ne peuvent pas être retournés en vertu de cette clause.
Les remboursements sont traités dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné par Future Form™ et la confirmation de son état.
Future Form™ offre une garantie limitée couvrant les défauts de fabrication liés aux matériaux et à la main-d'œuvre pour une période de 1 à 5 ans, selon le produit, à compter de la date de livraison.
Toute réclamation au titre de la garantie doit être appuyée par une preuve d'achat valide et signalée pendant la période de garantie applicable.
En raison de la taille, de la complexité et de la construction hautement modulaire de nos lits de thérapie par lumière rouge (RLT), le service de garantie suit une politique de réparation en priorité, axée sur le remplacement efficace des composants.
Pendant la période de garantie de 5 ans des lits RLT, Future Form™ fournira, sans frais pour le client :
Toutes les pièces nécessaires sont expédiées gratuitement, les petits composants par livraison express et les pièces plus volumineuses par fret maritime. Nous visons à répondre à chaque réclamation au titre de la garantie dans un délai de 24 à 48 heures.
Nos lits RLT sont conçus pour être hautement modulaires : la plupart des problèmes peuvent donc être résolus rapidement en remplaçant le composant concerné. Compte tenu de la conception du produit et de son rendement historique, toutes les défaillances fonctionnelles sont considérées comme réparables par le remplacement de composants.
Par conséquent :
Pour les panneaux de thérapie par lumière rouge, les masques, les tapis, les enveloppes et les autres produits autres que les lits, Future Form™ offre un recours de garantie plus souple.
Pendant la période de garantie applicable à ces produits, Future Form™ peut, à sa discrétion :
Future Form™ se réserve le droit de déterminer si un produit est réparable ou irréparable en se fondant sur une évaluation technique, des photos, des vidéos et les résultats du dépannage.
Si un produit est endommagé ou perdu pendant le transport :
Pour les lits de thérapie par lumière rouge en particulier :
Pour les produits autres que les lits (panneaux, masques, tapis, enveloppes et accessoires) :
La garantie ne couvre pas :
Les frais d'expédition liés aux réclamations au titre de la garantie ne sont pas couverts, sauf entente contraire par écrit.
Future Form™ peut couvrir l'expédition, la livraison de pièces de rechange, les frais de douane et les frais de technicien ou d'électricien lorsque ceux-ci sont expressément approuvés à l'avance par écrit.
Les utilisateurs s'engagent à indemniser et à dégager de toute responsabilité Future Form™, ses sociétés affiliées et ses employés à l'égard de toute réclamation, de tout dommage, de toute responsabilité et de tous frais juridiques découlant de leur utilisation du site Web ou des produits.
En passant une commande, les clients reconnaissent et acceptent les présentes Conditions générales, y compris toutes les politiques d'annulation, de remboursement et de retour.
Les clients s'engagent à communiquer directement avec Future Form™ et à lui laisser une possibilité raisonnable de résoudre tout problème avant d'entreprendre une rétrofacturation ou un litige de paiement.
Les rétrofacturations présentées en contradiction avec les présentes Conditions générales peuvent être considérées comme non autorisées, frauduleuses ou faites de mauvaise foi.
Future Form™ se réserve le droit de contester les litiges et de recouvrer les frais et pertes associés lorsque la loi le permet, de refuser tout service futur, d'intenter des recours civils ou de signaler les soupçons de fraude aux autorités.
La propriété et le risque de perte sont transférés au client au moment de la remise au transporteur. Future Form™ n'est pas responsable des pertes, dommages ou retards causés par les transporteurs, les autorités douanières ou des tiers indépendants de sa volonté, sauf dans la mesure prévue par la loi.
Les commandes refusées, non réclamées ou retournées en raison d'une adresse erronée peuvent faire l'objet d'une annulation et de frais d'expédition de retour, de frais de douane et de frais de remise en stock. Tout remboursement sera réduit des frais applicables engagés.
En cas d'erreur manifeste de prix ou de typographie, Future Form™ se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande touchée. Un remboursement complet sera effectué, le cas échéant.
Les demandes de modification d'une commande après sa passation sont soumises à approbation et peuvent être traitées comme des annulations en vertu de la section Annulations de commandes et remboursements. Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer.
Si une disposition des présentes Conditions générales est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeurent pleinement en vigueur.
Les présentes Conditions générales constituent l'entente intégrale entre le client et Future Form™ et remplacent toutes les communications antérieures, sauf entente contraire expresse par écrit.
En accédant au site Web ou en passant une commande, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes Conditions générales et acceptez d'y être lié.
Future Form™ ne peut être tenue responsable des retards, de l'augmentation des coûts ou de l'inexécution de ses obligations en raison d'événements indépendants de sa volonté raisonnable, notamment, sans s'y limiter, une guerre, un conflit armé, des sanctions, des fermetures de ports, des perturbations chez les transporteurs, des grèves, des pandémies ou des mesures gouvernementales.
Dans de tels cas, Future Form™ se réserve le droit :
Lorsque l'exécution devient commercialement irréalisable en raison de tels événements, Future Form™ et le client conviennent de renégocier de bonne foi les conditions touchées.
Future Form™ recueille des données personnelles uniquement pour le traitement des commandes, le marketing lorsque le consentement a été donné et le fonctionnement du site Web.
Les données des clients ne sont ni vendues ni partagées, sauf avec les fournisseurs de services nécessaires. Les clients peuvent demander la suppression de leurs données conformément au RGPD et à la réglementation applicable.
Future Form™ se réserve le droit de mettre fin à l'accès au site Web ou de refuser le service pour quelque raison que ce soit, y compris en cas de violation des présentes Conditions générales.
Future Form™ privilégie le règlement à l'amiable des différends. Si aucune entente ne peut être conclue, les différends seront réglés par arbitrage ou médiation en Estonie avant tout recours judiciaire.
Pour les délais d'expédition et le processus de retour en pratique, consultez notre page Expédition et retours.
Si une clause n'est pas claire pour votre pays ou pour le système choisi, posez-nous la question et nous vous confirmerons notre position par écrit avant votre achat.